Vous êtes sur le site grand public du territoire ardéchois édité par le Syndicat Mixte des Inforoutes.
Ce site est édité sous la responsabilité de Monsieur Maurice QUINKAL, président du syndicat.
Le siège social du Syndicat Mixte des Inforoutes est domicilié :
13 avenue des Cévennes
Boîte postale 6
07320 Saint-Agrève
Téléphone : 04 75 30 13 13
Fax : 04 75 30 08 48
Mél : smi@inforoutes.fr
Droits d’auteur
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété du Syndicat Mixte des Inforoutes. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que le Syndicat Mixte des Inforoutes en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter. À ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.
Dans le cadre de la mise en ligne des débats et plus généralement du contenu spécifique lié aux missions de service public, aux administrés citoyens, la diffusion, même intégrale, par voie de presse ou de télédiffusion, à titre d’information d’actualité, des discours destinés au public prononcés dans des assemblées politiques, administrative ainsi que dans les réunions publiques d’ordre politique et les cérémonies officielles, ne peut être interdite par l’auteur. Cette publication est alors placée sous la responsabilité du diffuseur.
Logo, charte graphique
Le logo, et la charte graphique de ce site sont propriété du Syndicat Mixte des Inforoutes. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.
Traitement de Données personnelles
Conformément à la « loi informatique et liberté » du 6 janvier 1978 modifiée et au règlement général à la protection des données applicable depuis le 25 mai 2018, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation, de suppression et de portabilité de vos données en cas de motif légitime.
Toute demande devant se faire par écrit avec copie d’un justificatif d’identité.
Pour faire valoir vos droits, vous pouvez nous contacter directement en Mairie.
Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez également contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés ou solliciter votre Mairie pour obtenir le contact de notre délégué à la protection des données.
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message email. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part de tiers.